Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIVAL
G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514936
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1999

Présentation de la marque GIVAL

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES domicilié(e) 4, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque GIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIVAL est expirée depuis le 13 février 1999.

G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : GIMAT , (Marque figurative) , GISOL , TOP FENETRES , GILUX , ARIANE , GIMM LES MENUISIERS DE LA MAISON , GIPLUS , GIMM CENTER , GINOV


G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES - Société Anonyme - 4, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE. - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 14 avril 1997 - Changement d'adresse n°235735 - Publication au BOPI 1997-04-14

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156733 - Publication au BOPI 1993-04-05

Des articles de menuiserie métallique et non métallique, notamment des portes et fenêtres, des articles de quincaillerie, des outils et des escaliers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.